Marque enregistrée - Marque en vigueur

Conseil local de la diversité culturelle
M. Abdel-Malik Djermoune

Numéro de dépôt :
4171522
Date de dépôt :
07/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2025
Conseil local de la diversité culturelle de Abdel-Malik Djermoune

Présentation de la marque Conseil local de la diversité culturelle

Déposée par voie électronique le 7 avril 2015 par monsieur Abdel-Malik Djermoune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conseil local de la diversité culturelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est monsieur Abdel-Malik Djermoune domicilié(e) 64 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Abdel-Malik Djermoune domicilié(e) 64 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France.

La marque Conseil local de la diversité culturelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conseil local de la diversité culturelle arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.

Abdel-Malik Djermoune a également déposé les autres marques suivantes : Parti des Banlieues , LANGUES DE FRANCE , Parti Multiculturaliste , le parti de la banlieue , LA TELE CITOYENNE , Conseil des Citoyens Musulmans , Conseil Français de la diversité culturelle


M. Abdel-Malik Djermoune - 64 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France


M. Abdel-Malik Djermoune - 64 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.